Meta et la SACD renouvellent leur accord

[English version below]

• Meta et la SACD ont renouvelé leur accord relatif à l'utilisation du répertoire de la SACD sur les plateformes de Meta, Facebook et Instagram principalement).
• Ce renouvellement s'inscrit dans la continuité de l'accord initial signé en décembre 2022 et témoigne de l'engagement plus large de Meta à travailler de manière constructive avec les titulaires de droits afin d’assurer une juste rémunération pour l'utilisation de leurs œuvres sur ses plateformes.  
• Les utilisateurs en France, en Belgique et au Luxembourg pourront ainsi continuer à visionner et à partager librement sur les plateformes du groupe Meta les œuvres audiovisuelles du répertoire de la SACD (fiction, animation, captations et œuvres numériques). 
• Les autrices et auteurs membres de la SACD pourront percevoir une rémunération appropriée.
• Ce renouvellement a été trouvé grâce à une évaluation conjointe de la présence des œuvres du répertoire de la SACD sur les plateformes de Meta.

Meta et la SACD ont renouvelé leur accord concernant l'utilisation du répertoire audiovisuel de la SACD sur Facebook et Instagram. Ce renouvellement s'appuie sur l'accord initial conclu par les parties en décembre 2022.

En application de cet accord, les autrices et auteurs de ces œuvres seront rémunérés pour l’utilisation de leurs œuvres sur les plateformes de Meta. Les utilisateurs en France, Belgique et Luxembourg pourront continuer à regarder et partager librement au sein de leurs communautés les œuvres du répertoire de la SACD.

Cet accord, respectant l'intérêt des auteurs et le modèle économique de Meta, résulte d'une collaboration forte et d'un travail approfondi entre Meta et la SACD. Dans la continuité de l'approche adoptée pour l'accord initial, les parties ont travaillé ensemble pour évaluer la présence des œuvres du répertoire de la SACD sur les plateformes de Meta afin d'éclairer les termes de ce renouvellement et assurer une rémunération appropriée aux autrices et auteurs de la SACD. Cette approche collaborative reflète un engagement commun à soutenir un écosystème numérique durable pour les auteurs, les publics et les services en ligne.

Pour Pascal Rogard, Directeur Général de la SACD : « Nous nous félicitons de cet engagement renouvelé et nous réjouissons de poursuivre notre travail avec Meta au service des auteurs. Il se place dans la mission de la SACD de garantir une rémunération juste et proportionnelle pour ses membres sur toutes les plateformes numériques et les médias sociaux et nous remercions Meta pour sa compréhension des enjeux des auteurs. »      

Pour Pierric Duthoit, Directeur de Meta en France : « Nous sommes heureux de renouveler notre accord avec la SACD et de poursuivre un partenariat fondé sur un dialogue constructif et un engagement commun à soutenir les auteurs. Ce renouvellement reflète le travail approfondi mené par nos deux équipes, qui se sont appuyées sur différents éléments objectifs pour comprendre l'utilisation du répertoire de la SACD sur nos plateformes. Il permet à nos utilisateurs de continuer à profiter et à partager des œuvres audiovisuelles tout en soutenant la rémunération des membres de la SACD. »

À propos de la SACD

La SACD est la plus ancienne société d'auteurs au monde. Fondée en 1777 par Beaumarchais, elle représente plus de 65 000 auteurs de l'audiovisuel, la création numérique, la radio, le cinéma, le podcast et le spectacle vivant. Elle gère et défend collectivement leurs droits, leur propose de nombreux services, met à leur disposition des espaces de travail et les conseille pour l'accès à leurs droits sociaux et les questions liées à leur statut d'auteur. Par ailleurs, grâce à la rémunération pour copie privée, elle soutient la création contemporaine et la diffusion des œuvres.

À propos de Meta

Meta développe des technologies qui aident les gens à se connecter, à trouver des communautés et à développer leurs entreprises. Lorsque Facebook a été lancé en 2004, il a changé la façon dont les gens se connectent. Des applications comme Messenger, Instagram et WhatsApp ont donné du pouvoir à des milliards de personnes dans le monde. Aujourd'hui, Meta va au-delà des écrans 2D et s'oriente vers des expériences immersives comme la réalité augmentée et la réalité virtuelle pour contribuer à construire la prochaine évolution de la technologie sociale.

Contacts presse 

Meta : meta@humantohuman.fr 
SACD : chloe.rayneau@sacd.fr

ENGLISH VERSION

Meta and SACD (Society of Dramatic Authors and Composers) renew agreement

• Meta and the Society of Dramatic Authors and Composers (SACD) have renewed their agreement covering the use of SACD’s repertoire on Meta’s platforms, primarily Facebook and Instagram.
• The renewal builds on the initial agreement announced in December 2022 and reflects Meta’s wider commitment to working constructively with rights holders to ensure fair remuneration for the use of their works on its platforms. 
• Users in France, Belgium and Luxembourg will be able to continue viewing and sharing content that incorporates works from SACD’s audiovisual repertoire on Meta’s platforms (fiction, animation, recorded performances and digital works). 
• The authors represented by SACD will receive appropriate remuneration.
• The renewal follows a collaborative assessment of the presence of SACD’s repertoire on Meta’s platforms.

Meta and SACD have renewed their agreement concerning the use of SACD’s audiovisual repertoire on Facebook and Instagram. The renewal builds on the initial agreement concluded by the parties in December 2022.

 Authors represented by SACD will be remunerated accordingly.  Users in France, Belgium and Luxembourg can continue to view and share content incorporating works from SACD’s repertoire on Meta’s platforms. 

The agreement is the result of sustained dialogue and collaboration between Meta and SACD. Building on the approach used for the initial agreement, the parties worked together to evaluate the presence of SACD’s repertoire on Meta’s platforms in order to inform the terms of the renewal and to ensure appropriate remuneration for SACD’s authors. This collaborative approach reflects a shared commitment to supporting a sustainable digital ecosystem for authors, audiences and online services. 

For Pascal Rogard, Director General of SACD: “We welcome this renewed commitment and look forward to continuing our work with Meta in the service of authors. This is in keeping with SACD’s mission to ensure fair and proportional remuneration for its members across all digital platforms and social media, and we thank Meta for its understanding of the issues facing authors.”

For Pierric Duthoit, Director of France at Meta: “We are pleased to renew our agreement with SACD and continue a partnership built on constructive dialogue and a shared commitment to supporting authors. This renewal reflects the detailed, data-driven work undertaken by both teams to understand the use of SACD’s repertoire on our platforms. It enables our users to continue enjoying and sharing audiovisual works while supporting the remuneration of SACD’s members.”

About SACD

SACD is the world’s oldest authors’ society. Founded in 1777 by Beaumarchais, it represents more than 65,000 authors working in audiovisual media, digital creation, radio, cinema, podcasting and live performance. It collectively manages and defends their rights, provides a wide range of services, offers workspaces and advises them on access to social rights and matters relating to their status as authors. Furthermore, through remuneration for private copying, it supports contemporary creation and the distribution of works.

About Meta

Meta builds technologies that help people connect, find communities, and grow businesses. When Facebook launched in 2004, it changed the way people connect. Apps like Messenger, Instagram and WhatsApp further empowered billions around the world. Now, Meta is moving beyond 2D screens toward immersive experiences like augmented and virtual reality to help build the next evolution in social technology.