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Une nouvelle organisation européenne des sociétés d’auteurs audiovisuels et cinématographiques
La SACD et la SCAM, avec leurs sociétés sœurs allemandes (Bild-Kunst et VG Wort), britanniques (Directors UK et ALCS), hollandaise (VEVAM) et suisses (SSA et Suissimage) [...]
L’organisation de la prochaine Commission européenne
José Manuel Barroso a dévoilé vendredi 27 novembre le rôle et la mission de chacun des commissaires désignés par les Etats membres et la composition de leurs portefeuille [...]
Le droit d’auteur dans la prochaine Commission européenne
Maintenant que José Manuel Barroso a été confirmé à la fois par le Conseil et le Parlement européen comme Président de la prochaine Commission, l’attention se porte désor [...]
Les défis du nouveau Parlement européen
En cette semaine de rentrée parlementaire pour les députés européens élus le 7 juin 2009, voici les trois défis majeurs qui devront être relevés dans le domaine de [...]
Contribution de Jacques Toubon, député européen
Les auteurs et compositeurs dramatiques qui sont membres de la SACD le savent mieux que personne, le système du droit d’auteur est le meilleur garant de la pére [...]
Le Parlement européen s’invite dans le débat sur le projet de loi Création et Internet
Le Parlement européen a adopté le 26 mars 2009 un rapport d’initiative de M. [...]
La CJCE défend la diversité culturelle !
La Cour de Justice des Communautés européennes (CJCE) adopte dans son arrêt UTECA rendu le 5 mars dernier une vision respectueuse de la diversité des expressions culturel [...]
La culture prisonnière des accords de libre-échange
La Direction générale du Commerce de la Commission européenne, désormais dirigée par Catherine Ashton depuis le retour de Peter Mandelson au gouvernement britannique, a l [...]
Un commissaire pour l’Irlande
Le Conseil européen du 12 décembre dernier a trouvé une solution pour débloquer le processus de ratification du traité de Lisbonne, en panne depuis le non irlandais du 12 [...]
Les auteurs et l’Europe
La dimension européenne, notamment institutionnelle, des questions relatives au droit d’auteur, aux politiques culturelles et aux métiers du spectacle vivant, du cinéma e [...]