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Tags : Accord , Spectacle vivant

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Renouvellement de l'accord entre la SACD et le Syndicat national des scènes publiques

La SACD et le SNSP, Syndicat national des scènes publiques, ont signé ce jour le renouvellement de leur protocole d’accord de juillet 2008 sur les conditions applicables aux adhérents SNSP signataires d’un traité avec la SACD.

Les adhérents SNSP bénéficiant des conditions protocolaires issues de l’accord ont versé à la SACD en tant que producteurs/détenteurs des autorisations et/ou payeurs de droits, pour l’année 2013, plus de 2,4 M€ de droits pour plus 5 200 représentations.

 

Pascal Rogard, directeur général de la SACD, Michel Lefeivre, président du SNSP

À propos du Syndicat National des Scènes Publiques : Créé en 1995, le SNSP rassemble de nombreuses Scènes publiques subventionnées principalement par une (ou plusieurs) collectivité(e) territoriale(s) proposant à l'échelle d'un territoire, une programmation artistique. Ces scènes (scènes permanentes, festivals,…) assurent des missions de service public et sont gérées aussi bien sous statut privé que sous statut public. Elles sont représentées au SNSP par leurs directeurs. Les missions artistiques et territoriales de ces Scènes ont été codéfinies en juillet 2013, dans le cadre d’une Charte signée par la FNCC, Fédération nationale des collectivités territoriales pour la Culture, France Festivals et le SNSP.

À propos de la SACD : Fondée en 1777 par Beaumarchais, la SACD est une société de services aux auteurs. Elle regroupe près de 55 000 auteurs issus du cinéma, de l’audiovisuel et du spectacle vivant et a pour mission de percevoir, répartir et gérer les droits des auteurs, dès que leurs oeuvres sont représentées sur scène ou diffusées à l’écran ou sur supports numériques. Elle met à la disposition de ses membres, une assistance sociale et fiscale et soutient, grâce à des actions culturelles financées par le dispositif de « rémunération pour copie privée », la création, la diffusion et la formation. La SACD est par ailleurs présente dans les instances nationales et internationales pour protéger les auteurs et leurs oeuvres, défendre leur statut et leurs conditions de rémunération.

Contacts presse :
Pour le SNSP : Marianne Charpy, déléguée générale - 01 40 18 55 95 - m.charpy@snsp.fr
Pour la SACD : Agnès Mazet, attachée de presse - 01 40 23 45 11 - agnes.mazet@sacd.fr