Cinéma

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Rapport Bonnell

« Le Droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence » tel est le sujet du rapport remis par René Bonnell à Véronique Cayla, directrice générale du CNC

Véronique Cayla, directrice générale du CNC, a confié à René Bonnell une mission visant à clarifier des notions essentielles dans la gestion et l’exploitation commerciale des films telles que le coût de production d’un film, son amortissement ou bien encore les recettes nettes part producteurs au  moment du partage des recettes générées par les différents modes d’exploitation de ces œuvres.

René Bonnell a également travaillé à améliorer la lisibilité des comptes et donc à renforcer la transparence des remontés de recettes.

Voir les conclusions de son rapport. (477 Ko)