Audiovisuel

    Observatoire permanent des contrats audiovisuel

    Pour mieux comprendre et analyser les pratiques en vigueur concernant les conditions financières et juridiques appliquées aux auteurs de l’audiovisuel, la SACD a mis en place, au sein de la Direction de l’audiovisuel, un outil de veille permanente pour suivre l’évolution des contrats audiovisuels.

     

    Les secteurs de la fiction, de l’animation, du cinéma seront régulièrement examinés et les résultats des études feront l’objet d’une communication annuelle.

    Fiction française - septembre 2016

    L'édition 2016 de l’OPCA Fiction TV, qui a porté sur l’analyse de plus de 2 000 contrats d’auteurs d’œuvres de fiction télévisées ayant été diffusées pour la première fois entre janvier 2013 et juin 2015, a fait émerger une double-urgence : mieux protéger les auteurs dans leurs relations contractuelles avec les producteurs ; les associer enfin au renouveau de la fiction française et aux succès de leurs œuvres. Lire le communiqué de presse.

    l'étude (2.5 Mo)la synthèse (1.5 Mo)

    Cinéma français - avril 2015

    La SACD, via l'étude approfondie d’un large échantillon de contrats qui lui ont été transmis (639 contrats portant sur des longs métrages ayant reçu l’agrément du CNC de 2012 à 2014), constate une augmentation de la part de droits d’auteur sur le coût définitif ne se traduisant pas par une augmentation de la rémunération des auteurs. Lire le communiqué de presse.

    l'étude (3.4 Mo)

    Animation TV française - juillet 2014

    La SACD constate une inquiétante progression des adaptations, au détriment des créations originales, et une fragilisation croissante des conditions de rémunérations des auteurs depuis 2010 (date de la dernière édition de l’OPCA-SACD sur ce secteur). Lire le communiqué de presse.

    l'étude (8.6 Mo)la synthèse (3.9 Mo)

    Retour sur la fiction TV – juin 2012

    À l’occasion de la publication du deuxième rapport de l’OPCA,  la SACD constate l’accentuation de l’industrialisation de la fiction TV française depuis 2009 et pointe un besoin de régulation (lire le communiqué de presse).

    l’étude (6.1 Mo)le dossier de presse (1.7 Mo)

    Rémunération des auteurs de cinéma - mai 2011

    La SACD inquiète des dysfonctionnements de la gestion individuelle et des conséquences néfastes pour la rémunération des auteurs (lire le communiqué de presse).
    téléchargez :
    l’étude complète (467 Ko)la synthèse (108 Ko)la note explicative (155 Ko)


    Les séries d'animation - juin 2010

    Les contrats de plus de 350 auteurs de 850 épisodes étudiés par la SACD sur 2 ans.
    téléchargez :
    l'étude complète (176 Ko)la synthèse de l'étude (69 Ko)


    Les contrats d'auteurs de la fiction française - octobre 2009

    L’OPCA a observé, pour ce premier exercice, l’intégralité des inédits diffusés du 1er janvier 2007 au 30 juin 2008.
    consultez :
    les données statistiques et graphiques de l'étude (362 Ko)le communiqué de presse