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Tags : Cinéma , Etudes , OPCA , Rémunération

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OPCA 2015 CINÉMA FRANÇAIS : Des auteurs peu intéressés au succès de leur œuvre malgré une augmentation de la part de droits d’auteur sur le coût définitif des films

La SACD vient de publier son Observatoire Permanent des Contrats Audiovisuels 2015 consacré au cinéma français. Cette étude approfondie réalisée sur la base d’un large échantillon de contrats transmis à la SACD (639 contrats portant sur des longs métrages ayant reçu l’agrément du CNC de 2012 à 2014), montre une augmentation de la part de droits d’auteur sur le coût définitif ne se traduisant pas par une augmentation de la rémunération des auteurs.

En effet, l’OPCA révèle à travers l’étude des contrats du cinéma français que les droits d’auteur versés à l’ensemble des co-auteurs représentent en moyenne, pour une œuvre originale, 4,5% du coût total de l’œuvre, soit une augmentation de 1 point  par rapport à l’étude de l’OPCA 2011. Une tendance qui s’explique par une baisse du coût définitif moyen des films : - 2 % pour les œuvres originales.

Par ailleurs, l’OPCA étudie les principaux taux de rémunération proportionnelle accordés aux auteurs : salles, vidéo et international. Une simulation effectuée sur le taux en salles (taux pivot autour duquel se déclinent les autres), montre que moins de 3 % des auteurs peuvent espérer une couverture de leur minimum garanti. Les auteurs sont donc très peu intéressés au succès de leur œuvre en salles. 

L’étude apporte également des éléments sur la vidéo physique. Comme en 2011, les clauses cascades des contrats permettant de déroger à l’obligation de rémunérer les auteurs sur le prix public, rendent incertaine la rémunération des auteurs. Dans seulement 7 % des contrats analysée, le prix public est la seule référence pour la rémunération des auteurs. 93 % des contrats prévoient des clauses cascades faisant référence à d’autres assiettes de substitution (chiffre d’affaires brut éditeur voire recettes nettes par producteur…) lorsque le prix public ne peut être déterminé. C’est ce mécanisme de trois assiettes possibles qui, sans adaptation des taux à chaque assiette, peut rendre incertaine la rémunération des auteurs.

Enfin, l’OPCA pointe une autre évolution notable : la question de la durée de cession dans les contrats. Alors que la durée de cession à 30 ans reste la règle en matière de cinéma, l’étude constate que la cession des droits pour la durée de protection légale (70 ans après la mort du dernier auteur de l’œuvre) existe dans 19% des contrats pour des œuvres originales et 14% pour les adaptations. Cette cession signifie que ces auteurs ne pourront jamais renégocier leurs contrats.

Pour découvrir l’étude en détail (3.4 Mo)