• Aller au contenu
  • Aller à la navigation
  • Aller à la recherche
Retour à l'accueil, logo SACD
Accès membre

Accès membre




Aide

Un combat pour les créateurs
  • Téléchargements |
  • FAQ |
  • Sites utiles |
  • Glossaire |
  • Newsletter |
  • English

  • La SACD
    • Nos missions
      • Gestion collective des droits d'auteur
      • Une mission économique et juridique
      • Une mission sociale
      • Une mission culturelle
      • Promouvoir et défendre le droit d’auteur à l’international
      |
    • L'organisation
      • Les statuts
      • Le Conseil d'Administration
      • Les commissions
      • Les comités professionnels
      • Les assemblées générales
      • SACD Belgique
      • SACD Canada
      |
    • L'exécutif
      • Organigramme
      • Les délégations régionales
      |
    • Finances et gestion
      • Les chiffres clés
      • Les Commissaires aux Comptes
      • Les perceptions
      • La gestion
      • La gestion financière
      • Le rapport annuel
      |
    • Historique
      • De 1777 à nos jours
      • Les Présidents
      • Patrimoine
      |
    • La SACD recrute
  • Auteurs
    • Adhésion|
    • Protéger une œuvre|
    • Spectacle vivant - Démarches
      • Déclarer une œuvre
      • L'autorisation
      • Informations sur les contrats
      • La rémunération
      • Les retenues
      • La répartition
      • A l'international
      |
    • Audiovisuel - Démarches
      • Déclarer une œuvre
      • Les contrats
      • La rémunération
      • La perception
      • Les retenues
      • La répartition
      • A l'international
      |
    • Statut
      • Le statut social
      • Le statut juridique
      • Le statut fiscal
      |
    • Services
      • Assistance juridique
      • Assistance sociale
      • Assistance fiscale
      • La Maison des Auteurs
      • La bibliothèque
      • Les aides à la création
      • Les avantages
      • La mutuelle des auteurs
  • Utilisateurs
    • Spectacle vivant - Démarches
      • Présentation
      • Qu'est-ce que l'autorisation?
      • Vous êtes diffuseur
      • Vous êtes producteur professionnel
      • Vous êtes une troupe amateur
      • Informations sur les contrats
      • Les tournées à l'étranger
      • Rechercher un texte
      |
    • Audiovisuel - Démarches
      • Présentation
      • La gestion collective
      • Les contrats individuels
      • Votre profil / Vos démarches
      |
    • La bibliothèque
  • Soutiens
    • Spectacle vivant
      • Théâtre
      • Danse
      • Musique
      • Cirque
      • Arts de la rue
      • Humour
      |
    • Audiovisuel
      • Télévision
      • Cinéma
      • Fonds Fictions 2.0
      • Radio
      • Animation
      • Création interactive
      |
    • A l'étranger
      • Promotion / Entr'actes
      • Théâtre
      • Danse
      • Cinéma
      • Radio
      • Animation
      |
    • Formation|
    • Prix
      • Prix SACD
      • Prix Henri Jeanson
      • Prix Maurice Yvain
      • Prix Mireille Lantéri
      • Autres Prix
  • RDV Culture
    • Auteur Studio|
    • Rencontres
      • CNC-SACD
      • Rendez-vous Pros
      |
    • Festivals
      • Avignon
      • Aix-en-Provence
      • Cannes
      • Chalon
      |
    • Manifestations soutenues|
    • Photos
      • Auteurs
      • Professionnels
      • Politiques
      |
    • Vidéos
      • Evénements & spectacles
      • Droit d'auteur
      • Copie privée
      • Paroles d'auteur
      • Points de vue & réactions
  • Le droit d'auteur
    • Principes généraux
      • En droit Français
      • Droit d'auteur et copyright
      |
    • Actualités|
    • En pratique
      • Audiovisuel
      • Spectacle vivant
      • Divers
      |
    • Bibliographies|
    • Annuaire des sites juridiques
  • Annonces
    • Consulter les annonces|
    • Déposer une annonce|
    • Conditions d'utilisation
  • Presse

Vous êtes ici : Accueil > Téléchargements > Institutionnel

Ressources  &  Téléchargements

  • Institutionnel
  • Publications
  • Formulaires et documents spectacle vivant
    • Adhésion
    • Bulletins de déclaration
    • Demandes d'autorisation
    • Mandat et barême amateur
    • Itinéraire de tournée
    • Déclaration de recettes spécifiques
    • Traités de réciprocité
  • Formulaires et documents audiovisuels
    • Adhésion
    • Bulletins de déclaration
    • Modèles de contrats cinéma
    • Modèles de contrats télévision
    • Barèmes de répartition
    • Traités de réciprocité
  • Actions culturelles
    • Les soutiens
    • Les bilans
  • Communication

Institutionnel

Présentation de la SACD

Brochure de présentation (version française) (42 Ko)

Brochure de présentation (version anglaise) (550 Ko)
Patrimoine (5.2 Mo)

Les statuts

version française (564 Ko)
version anglaise (162 Ko)

Les rapports annuels

2010 (2.1 Mo)

2009 (1.5 Mo)

2008 (1.6 Mo)

2007 (0.9 Mo)
2006 (1.1 Mo)
2005 (1.0 Mo)

2004 (1.7 Mo)

  • SACD Belgique
  • SACD Canada
  • La culture avec la Copie Privée
  • Scam (Société Civile des Auteurs Multimedia)
  • Entr'Actes
  • Coalition Française pour la Diversité Culturelle
  • Beaumarchais
  • SAA
La SACD sur votre smartphone mobile Nos flux RSS rss Retrouvez-nous sur Facebook ! facebook Toutes les vidéos SACD sur Dailymotion dailymotion Toutes les vidéos SACD sur YouTube youtube
Contacts | Recrutement | Mentions légales | Crédits | Plan