Glossaire

Ce Glossaire est une synthèse des termes utilisés par la SACD et présents dans les différents supports qui vous sont proposés.

SAA

Société des Auteurs Audiovisuels.
La SAA est l’association européenne des sociétés de gestion collective des droits des auteurs de l'audiovisuel. Elle compte 25 sociétés membres et représente plus de 120.000 scénaristes et réalisateurs européens de cinéma et de télévision.
Les principaux objectifs de la SAA sont les suivants:

  • Défendre et renforcer les droits économiques et moraux des auteurs européens d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles (scénaristes et réalisateurs) ;
  • Leur assurer une juste rémunération pour chaque exploitation de leurs œuvres ;
  • Développer, promouvoir et faciliter la gestion des droits par les sociétés de gestion collective.
SACENC

Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Nouvelle-Calédonie

SAGA

Œuvre feuilletonnante composée de plusieurs parties (histoire familiale racontée sur plusieurs générations, ensemble de récits et de légendes, …)

SDCSI

Screen Directors Collecting Society of Ireland
Société irlandaise des réalisateurs.

SEQUEL

Termes associés :

SGC

Société de Gestion Collective.
Société par le biais de laquelle des auteurs ou autres ayants droit exercent la gestion collective de leurs droits.
En jouant le rôle d'intermédiaire entre leurs membres et les usagers du répertoire, les sociétés de gestion collective facilitent l'exercice effectif des droits de leurs membres et favorisent l'exploitation licite des œuvres en centralisant leur gestion.

SHOW CASE

Représentation d'un extrait d'une œuvre en général pour la présentation de celle-ci à un public de professionnel. Le public qui assiste au show case peut-être limité à des professionnels ou au grand public. Format exonéré de paiement de droits d'auteurs seulement si il n'y à pas de billetterie.

SITCOM

Comédie dite de situation composée d'épisodes avec les mêmes acteurs principaux, se caractérisant par une unité de lieu.

SKETCH

Petite scène généralement comique impliquant un faible nombre d'acteurs.

SOAP

Œuvre feuilletonnante de longue durée composée d'épisodes avec les mêmes acteurs principaux, se caractérisant par une unité de lieu et diffusée généralement quotidiennement.

SOCIETAIRE

Grade le plus élevé qui donne 100 voix au moment des votes en Assemblée Générale et qui permet à l'auteur présenter sa candidature aux instances représentatives de la SACD.

Termes associés :

SOCIETAIRE ADJOINT

Grade intermédiaire qui donne 50 voix au moment des votes en Assemblée Générale.

Termes associés :

SOCIETE D'AUTEURS

Termes associés :

SPECTACLE VIVANT

L'appellation "spectacle vivant" désigne un spectacle qui se déroule en direct devant un public, par opposition aux créations artistiques de l'audiovisuel issues notamment du cinéma, de la télévision ou d'Internet. Elle s'applique majoritairement au théâtre (en salle ou dans l'espace urbain), à l'opéra, à la danse, au cirque et au cabaret.

Elle peut être aussi employée pour désigner les diverses formes de musique (classique, contemporaine, variétés, jazz, rock, etc.). Cependant, il s'agit là d'un élargissement de la notion, car le concert de musique, mis à part quand il se déroule avec des effets spectaculaires, ne relève pas exactement de la représentation.

SPIN OFF

Le Spin-Off est une œuvre audiovisuelle réalisée postérieurement à une première œuvre audiovisuelle dont l’action ne comporterait pas nécessairement de lien avec la première mais qui reprendrait un ou plusieurs personnages dans les personnages secondaires, pour les placer dans une histoire et des situations originales.

SPIN OFF

Œuvre audiovisuelle dérivée d'une œuvre audiovisuelle préexistante, qui reprend avec un changement substantiel dans le concept, un ou plusieurs personnages, pour les placer dans une histoire, des décors et des situations originales.

SPRD

Les Sociétés civiles de perception et de répartition des droits perçoivent et répartissent les rémunérations dues aux auteurs, aux artistes-interprètes, aux producteurs et aux éditeurs par les usagers du fait de l'exploitation de leurs œuvres.

Les principales Sociétés d'auteurs sont la SACD, la SACEM, la SCAM et l'ADAGP.

Les principales Sociétés d'artistes-interprètes sont l'ADAMI et la SPEDIDAM.

Les principales Sociétés de producteurs et d'éditeurs sont la PROCIREP, la SCPP, la SPPF, la SCELF et l'ARP (cette dernière regroupant les auteurs-producteurs audiovisuels).

Il existe aussi des SPRD qui ont été constituées par d'autres SPRD pour gérer collectivement certains droits : ainsi la SDRM (filiale de la SACD, la SACEM et la SCAM, elle gère le droit de reproduction mécanique des œuvres déclarées auprès de ces Sociétés), SESAM (créée par la SACD, la SACEM, la SCAM, l'ADAGP et la SDRM, elle gère l'utilisation, dans les œuvres multimédia, d'œuvres inscrites au répertoire de ces Sociétés), SORECOP et COPIE FRANCE (qui centralisent respectivement la perception des rémunérations de la copie privée sonore et de la copie privée audiovisuelle).

STATUTS

Lorsqu'un auteur adhère à la SACD, il signe un acte d'adhésion aux statuts, dont il approuve expressément les dispositions ; il s'engage ainsi pour la durée de la Société.
Les statuts et le règlement général, qui en fait partie, sont votés par les membres de la SACD, réunis en assemblée générale extraordinaire. Ils ne définissent pas seulement les règles générales du fonctionnement de la Société : ils sont aussi la charte des rapports entre la Société et ses associés, dont ils définissent les droits et les obligations.

STREAMING

Technologie qui permet de visionner/écouter un fichier vidéo/audio au fur et à mesure de son arrivée sur un ordinateur, par opposition au téléchargement, qui nécessite un rapatriement total.

STRUCTURE

Lieu de représentation.

SUCCESSION (DROIT DE)

C'est la transmission du patrimoine laissé par une personne décédée. A l'intérieur de ce patrimoine peuvent se trouver des droits sur les œuvres créées par le défunt. Si celui-ci était membre de la SACD, le ou les héritiers reçoivent indivisément sa part sociale. Aussi, ceux-ci doivent établir leurs vocations successorales au moyen d'un document dénommé "acte de notoriété" ou dévolution successorale. Celui-ci peut être établi par un notaire ou par le président du tribunal d'instance.

L'ouverture d'une succession est toujours l'occasion d'une perception fiscale assise sur la valeur du patrimoine. C'est le droit de succession.

Lorsqu'un auteur laisse plusieurs ayants-droit, ceux-ci doivent désigner un mandataire unique qui les représente vis-à-vis de la SACD.

SUITE (LA)

Œuvre audiovisuelle créée postérieurement à l'achèvement d’une première œuvre audiovisuelle comportant les mêmes personnages ou des personnages directement inspirés de l'œuvre première, placés dans des histoires et des situations nouvelles, l’action pouvant se dérouler à une époque antérieure (PREQUEL), contemporaine ou postérieure (SEQUEL) à celle de la première œuvre.

SUITE CINEMA

Œuvre cinématographique réalisée postérieurement au film n° 1 dont elle constitue la suite en reprenant tout ou partie des thèmes, situations, personnages, dialogues, mise en scène…. Seront considérées comme suite les œuvres dont l’action se situe postérieurement au film n°1.

SUSPENS

Droits en attente des éléments permettant leur répartition. Ces droits sont répartis sur un compte interne provisoirement bloqué. Il existe un compte suspens par année de répartition pour la gestion collective et un pour la gestion individuelle

SYNOPSIS

Texte constitué de quelques lignes à plusieurs pages suivant la durée de l'oeuvre. Il déroule la trame dramatique de l'oeuvre, décrit les grandes lignes de l'histoire, esquisse les principaux personnages et leur évolution, sans entrer dans les détails. Il ne comporte pas de dialogues et est généralement rédigé au présent de l'indicatif, dans un style simple,souvent indirect.