Cinéma

Ajouter aux favoris / Partager

Tags : Cinéma

Voir tous les tags

Archive TV reprend le matériel de LTC mis en liquidation judiciaire

Contactez la SACD pour toute information, conseil ou mise en relation avec Archive TV.

La société LTC du groupe QUINTA a été mise en liquidation judiciaire le 15 décembre 2011.

L’une des préoccupations consécutives à cette liquidation était celle du sort des films dont le matériel était entreposé par LTC chez différents prestataires.
Une ordonnance du tribunal de commerce de Nanterre du 10 janvier 2012 a confié la reprise de la totalité des stocks à la société ARCHIVE TV.

Cette ordonnance précise notamment qu’ARCHIVE TV fera son affaire des demandes des propriétaires ou ayants droit des supports concernés, de la vérification des droits relatifs à ces supports et de leur conservation.

Il appartient normalement au producteur de chaque film, propriétaire du matériel, de veiller à sa conservation et de se rapprocher d’ARCHIVE TV à cette fin.
Pour certains films cependant, il se peut qu’il n’existe plus de producteur actif, par exemple par suite de liquidation.

Si vous êtes co-auteur d’un film se trouvant dans cette situation – ou dont vous avez des raisons de penser qu’il se trouve dans cette situation – vous pouvez prendre contact avec le services des contrats audiovisuels de la SACD pour toute information, conseil ou mise en relation avec ARCHIVE TV si nécessaire (Anne Siméon 01 40 23 46 49).